Au plus tard mi-juillet, après étude de votre dossier, le recteur de votre académie indiquera à nos services s'il décide de votre passage devant la commission de discipline ou de l'abandon de poursuite.

En cas d'abandon de poursuite, vous serez notifié par courrier de la fin de la procédure et destinataire de votre relevé de notes.

En cas de passage devant la commission de discipline, vous serez notifié de la situation et recevrez votre convocation et pourrez accéder à votre dossier pour y porter toute pièce à votre convenance.

La commission de discipline, réunie dans la seconde quinzaine d'août, vous notifiera sa décision et vous ne connaîtrez vos résultats au baccalauréat qu'après une nouvelle délibération du jury.

Dans l'immédiat, il est impératif, le jour de la parution des résultats, de vous présenter dans votre centre de délibération, indiqué sur votre convocation Cyclades (il s'agit du centre des épreuves du second groupe). En effet, le chef de centre vous informera alors si vous devez subir les oraux du second groupe et vous donnera les éléments permettant d'arrêter votre choix quant aux disciplines à présenter, le cas échéant.

Pour toute question sur la procédure, il convient de prendre attache par mail avec l'adresse fraudesbtn@siec.education.fr